Article 1 - Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après "CGU") ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du site Besign, un service appartenant à Z-Time Studio (ci-après "le Site"), ainsi que les droits et obligations des parties dans ce cadre.
En accédant au Site, l'utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.
Article 2 - Services proposés
Besign est un service de création graphique de proposant les prestations suivantes :
- Création de logos et identités visuelles
- Conception de bannières pour réseaux sociaux et plateformes
- Réalisation de miniatures (YouTube, Twitch, etc.)
- Création d'overlays pour streamers
- Conception de flyers et affiches
Article 3 - Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, graphismes, logo, icônes, créations visuelles) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de Z-Time Studio (Besign) ou de ses clients respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Z-Time Studio.
Les créations affichées dans le portfolio sont présentées à titre de démonstration. Leur téléchargement, copie ou réutilisation est strictement interdit.
Article 4 - Protection des images
Les images et créations graphiques présentées sur le Site sont protégées. Il est formellement interdit de :
- Télécharger, copier ou enregistrer les images du portfolio
- Reproduire ou redistribuer les créations présentées
- Utiliser les images à des fins commerciales ou personnelles sans autorisation
- Contourner les mesures de protection mises en place sur le Site
Toute violation de ces dispositions pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.
Article 5 - Commandes et tarifs
Les tarifs indiqués sur le Site sont donnés à titre indicatif et sont susceptibles de modification à tout moment. Les prix sont exprimés en euros.
Toute commande de prestation graphique est soumise à un accord préalable entre Besign et le client, via le serveur Discord ou tout autre moyen de communication convenu.
Le paiement est dû selon les modalités définies au moment de la commande.
Article 6 - Livraison des créations
Les délais de livraison indiqués sont estimatifs et peuvent varier en fonction de la complexité du projet et de la charge de travail. Besign s'engage à informer le client en cas de retard significatif.
Les créations sont livrées sous format numérique (PNG, SVG, ou tout autre format convenu).
Article 7 - Droit de révision
Chaque commande inclut un nombre défini de révisions, précisé dans le tarif correspondant. Toute révision supplémentaire pourra faire l'objet d'une facturation complémentaire.
Article 8 - Responsabilité
Besign met tout en oeuvre pour assurer la qualité des créations livrées. Toutefois, Z-Time Studio ne saurait être tenu responsable :
- De l'utilisation faite par le client des créations livrées
- Des interruptions temporaires du Site pour maintenance ou mise à jour
- De tout dommage résultant de l'utilisation du Site
Article 9 - Données personnelles
Les données personnelles collectées via le Site (notamment lors de la connexion Discord) sont utilisées uniquement dans le cadre de l'administration du Site et ne sont en aucun cas transmises à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.
Article 10 - Cookies
Le Site utilise des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement (sessions d'authentification). Aucun cookie publicitaire ou de suivi n'est utilisé.
Article 11 - Modification des CGU
Besign se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site. L'utilisateur est invité à consulter régulièrement cette page.
Article 12 - Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU ou aux services de One Graph (Z-Time Studio), l'utilisateur peut nous contacter via notre serveur Discord.
Article 13 - Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.